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Brevet européen · EP3527780 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3527780
Numéro de demande
EP19162205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2017
Publié
21 août 2019
Délivré
23 juin 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 43/1185 (2006.01)
F42C 9/10 (2006.01)
F42D 1/06 (2006.01)
G01V 1/08 (2006.01)
Priorité
US 201662294113 P 11.02.2016
US 201662296433 P 17.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 4 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

  3. 23 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

Parties

Inventeur

COVALT, Johnny

Burleson, TX 76028, US

HENKE, Joseph Albert

Hallettsville, TX 77964, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.