SET ZUR REALISIERUNG EINES EINBAUSTRAHLERS

Brevet européen · EP3527873 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3527873
Numéro de demande
EP19157484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2019
Publié
21 août 2019
Délivré
28 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F21S 8/02 (2006.01)
F21V 21/04 (2006.01)
F21V 21/30 (2006.01)
F21V 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 102018103575 16.02.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 20 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  6. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Titulaire

TRILUX GmbH & Co. KG

Heidestraße 4, 59759 Arnsberg, DE

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

Schultz, Thomas

58119 Hagen-Hohenlimburg, DE

Görres, Markus

44147 Dortmund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.