MUNITION

Brevet européen · EP3527927 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3527927
Numéro de demande
EP19157381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2019
Publié
21 août 2019
Délivré
27 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F42C 1/14 (2006.01)
F42B 12/10 (2006.01)
F42B 12/20 (2006.01)
F42B 12/36 (2006.01)
F42B 12/46 (2006.01)
Priorité
DE 102018103564 16.02.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 17 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 17.10.2022

  7. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Inventeur

Bürger, Daniel

4690 Schwanenstadt, AT

Stögermüller, Johann

4690 Rüstorf, AT

Graf, Helge

4690 Schwanenstadt, AT

Weiss, Martin

4882 Oberwang, AT

Huber, Rene

4690 Schwanenstadt, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.