MUNITION
Brevet européen · EP3527927 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3527927
- Numéro de demande
- EP19157381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2019
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F42C 1/14 (2006.01)F42B 12/10 (2006.01)F42B 12/20 (2006.01)F42B 12/36 (2006.01)F42B 12/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018103564 16.02.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 17 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.10.2022
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
4690 Schwanenstadt, AT
4690 Rüstorf, AT
4690 Schwanenstadt, AT
4882 Oberwang, AT
4690 Schwanenstadt, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.