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Brevet européen · EP3527995 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3527995
- Numéro de demande
- EP18382100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2018
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 25 janv. 2023
- Radié
- 13 août 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G01R 1/20 (2006.01)G01R 19/00 (2006.01)G01R 19/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 23.09.2023 → 13.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 25 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
Parties
Inventeur
SALA MASIP, Enric
08232 Viladecavalls (Barcelona), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.