SPLEISSMODUL MIT PATCHEINHEIT
Brevet européen · EP3528023 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3528023
- Numéro de demande
- EP18020064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2018
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 24 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 24 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 28 juil. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- ZweiCom-Hauff GmbH, Geiselroter Heidle 1, 73494 Rosenberg, Allemagne → Hauff-Technik GRIDCOM GmbH, Geiselroter Heidle 1, 73494 Rosenberg, Allemagne
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 28.07.2022
2 entrées antérieures
- 1 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.