GASISOLIERTE ANLAGE MIT PARTIKELFALLENSYSTEM
Brevet européen · EP3528357 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3528357
- Numéro de demande
- EP18156885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2018
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H02G 5/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 10 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Inventeur
10551 Berlin, DE
10969 Berlin, DE
90408 Nürnberg, DE
16341 Panketal, DE
14532 Kleinmachnow, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.