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Brevet européen · EP3528370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3528370
Numéro de demande
EP19151769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2019
Publié
21 août 2019
Délivré
3 mars 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 3/52 (2006.01)
Priorité
DE 102018202408 16.02.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  3. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Titulaire

Bühler Motor GmbH

Anne-Frank-Str. 33-35, 90459 Nürnberg, DE

Inventeur

Hettych, Reiner

90471 Nürnberg, DE

Günther, Heinz

90522 Oberasbach, DE

Gundermann, Martin

90402 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.