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Brevet européen · EP3528552 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3528552
- Numéro de demande
- EP19168107
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2010
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 48/18 (2009.01)H04L 65/1073 (2022.01)
- Priorité
- US 18393509 P 03.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
CHIN, Chen-Ho
B-8540 Deerlijk, BE
BURBIDGE, Richard Charles
Slough, Berkshire SL1 3XE, GB
DWYER, Johanna Lisa
Ottawa, Ontario K2K 3K1, CA
FACCIN, Stefano
Hayward, CA California 94541, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.