VORDAMPFFORMULIERUNG UND E-VAPING-VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3528651 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3528651
- Numéro de demande
- EP17794676
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 5 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A24B 15/167 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)
- Priorité
- US 201615296529 18.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/076507 17.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/073261 26.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 16 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
Richmond Virginia 23219, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.