LIEGEMÖBEL
Brevet européen · EP3528665 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3528665
- Numéro de demande
- EP17784526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A47C 1/14 (2006.01)A47D 13/10 (2006.01)A47C 3/021 (2006.01)
- Priorité
- AT 4922016 24.10.2016
- Demande PCT
- PCT/AT2017/000069 29.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/076031 03.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 14 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.12.2023
- 11 août 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 19 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.12.2022
- 7 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
6845 Hohenems, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.