SELBSTTÄTIGE WACHSTUMSSTANGENSYSTEME
Brevet européen · EP3528725 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3528725
- Numéro de demande
- EP17866078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- IN 201621036216 24.10.2016IN 201621036220 24.10.2016
- Demande PCT
- PCT/IN2017/050482 18.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/078647 03.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juil. 2026
Transféré
- Titulaire
- Indius Medical Technologies Pvt. Ltd., 43/32 Shri Chandrala, Nav Sahyadri Society, Pune 411 052, Inde → BioAlign Inc., 3524 Silverside Road, Suite 35B, Wilmington, DE 19810, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.07.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 27 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
Pune 411 038, IN
Pune 411 038, IN
Satara 412 803, IN
Pune 411 052, IN
Pune 411 038, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.