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Brevet européen · EP3528726 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3528726
Numéro de demande
EP17861302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
13 sept. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 201662409607 P 18.10.2016
Demande PCT
PCT/US2017/057188 18.10.2017
Publication PCT
WO2018/075639 26.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Titulaire

K2M, Inc.

600 Hope Parkway SE, Leesburg, VA 20175, US

Inventeur

BARRUS, Michael

Redondo Beach, CA 90277, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.