MODULARE AUSTRAGVORRICHTUNG MIT TRENNELEMENT

Brevet européen · EP3528728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3528728
Numéro de demande
EP17783429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
6 sept. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/88 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
A61C 5/62 (2017.01)
Priorité
CH 14172016 24.10.2016
CH 2982017 13.03.2017
Demande PCT
PCT/EP2017/075061 03.10.2017
Publication PCT
WO2018/077575 03.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.