MODULARE AUSTRAGVORRICHTUNG MIT TRENNELEMENT
Brevet européen · EP3528728 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3528728
- Numéro de demande
- EP17783429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/88 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)A61M 39/10 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61C 5/62 (2017.01)
- Priorité
- CH 14172016 24.10.2016CH 2982017 13.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2017/075061 03.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/077575 03.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.