ENDODONTISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP3528739 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3528739
- Numéro de demande
- EP17835949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 26 mai 2021
- Radié
- 1 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 5/50 (2017.01)A61C 17/02 (2006.01)A61C 5/42 (2017.01)
- Priorité
- US 201662411815 P 24.10.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/058162 24.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/081180 03.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Inventeur
SHOTTON, Vince
Broken Arrow, OK 74014, US
CRIVELLI, Sveva
2000 Neuchatel
WILKINSON, Kevin
Bixby, OK 74008, US
BRUDER, George, Anthony, III.
Palm Beach Gardens FL 33412, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.