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Brevet européen · EP3528747 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3528747
Numéro de demande
EP17862089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
15 sept. 2021
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/16 (2006.01)
Priorité
US 201662411129 P 21.10.2016
US 201662421929 P 14.11.2016
US 201762461675 P 21.02.2017
US 201762500932 P 03.05.2017
Demande PCT
PCT/US2017/057666 20.10.2017
Publication PCT
WO2018/075932 26.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  2. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  3. 15 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2021

Parties

Inventeur

WORTZ, Gary, N.

Nicholasville, Kentucky 40356, US

IFLAND, Rick, William

Versailles, Kentucky 40383, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.