DISPERGIERBARE ZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP3528791 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3528791
- Numéro de demande
- EP17794275
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)A61K 31/505 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- IN 201621036404 24.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/077030 23.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/077815 03.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 11 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 11.01.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
2340 Beerse, BE
South Raritan, New Jersey 08869, US
2340 Beerse, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.