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Brevet européen · EP3528914 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3528914
- Numéro de demande
- EP17865322
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 12/00 (2006.01)B01D 21/26 (2006.01)G01N 1/10 (2006.01)G01N 33/28 (2006.01)G08B 1/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201662412067 P 24.10.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/058079 24.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/081116 03.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Titulaire
Rauch, Mark S.
5441 Tupper Lake, Houston, TX 77056, US
Kleineke, Ronald
Mingo Junction, OH 43938, US
Inventeur
Rauch, Mark S.
Houston, TX 77056, US
Kleineke, Ronald
Mingo Junction, OH 43938, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.