FAHRZEUG MIT LUFTFILTER MIT HEIZVORRICHTUNG AM EINLASS
Brevet européen · EP3528926 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3528926
- Numéro de demande
- EP17800942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 46/10 (2006.01)B01D 46/42 (2006.01)B01D 46/52 (2006.01)
- Priorité
- IT 201600105840 20.10.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/056541 20.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/073804 26.04.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Inventeur
BERGAMI, Gaetano
40059 Medicina, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.