FAHRZEUG MIT LUFTFILTER MIT HEIZVORRICHTUNG AM EINLASS

Brevet européen · EP3528926 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3528926
Numéro de demande
EP17800942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
23 sept. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/10 (2006.01)
B01D 46/42 (2006.01)
B01D 46/52 (2006.01)
Priorité
IT 201600105840 20.10.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/056541 20.10.2017
Publication PCT
WO2018/073804 26.04.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Inventeur

BERGAMI, Gaetano

40059 Medicina, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.