DISPOSITIF DE PRÉLÈVEMENT D'UN ÉCHANTILLON ET SYSTÈME D'ANALYSE D'UN ÉCHANTILLON COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF
Brevet européen · EP3528947 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3528947
- Numéro de demande
- EP17797695
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 22 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61B 10/02 (2006.01)G01N 1/10 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)A61B 10/00 (2006.01)G01N 1/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1660289 24.10.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/052913 23.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/078266 03.05.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 8 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.10.2020
- 22 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
Parties
Inventeur
91400 Orsay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.