SPRÜHDÜSENANORDNUNG

Brevet européen · EP3528959 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3528959
Numéro de demande
EP17780736
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B05B 1/04 (2006.01)
B05B 1/14 (2006.01)
B05B 13/02 (2006.01)
B05B 15/652 (2018.01)
B05B 1/08 (2006.01)
Priorité
SE 1651371 19.10.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/075535 06.10.2017
Publication PCT
WO2018/073026 26.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 30 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Alessandro Galassi, c/o PGA S.P.A., Milano, Succursale di Lugano, via Castagnola 21c, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 30.06.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Baldwin Jimek AB

Testvägen 16, 232 37 Arlöv, SE

Mandataire

Ing. Alessandro Galassi c/o PGA S.P.A., Milano, Succursale di Lugano

via Castagnola 21c, 6900 Lugano

Inventeur

WELLANDER, Joacim

218 51 Klagshamn, SE

MÅNSSON, Patrik

236 36 Höllviken, SE

MÅNSSON, Frank

263 61 Höllviken, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.