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Brevet européen · EP3528960 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3528960
- Numéro de demande
- EP17861923
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662409698 P 18.10.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/056991 17.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/075528 26.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Inventeur
FORSCHLER, Robert, D.
Lakewood IL 60014, US
NELSEN, Thomas, A.
Wauconda IL 60084, US
EKSTROM, Fred, M.
Algonquin IL 60102, US
SNYDER, David, A.
Saron WI 53585, US
BALLOT, Stephan, M.
Barrington Hills IL 60010, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.