TABLE DE TRI À CRIBLE AJUSTABLE
Brevet européen · EP3528969 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3528969
- Numéro de demande
- EP17784366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 22 juin 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B07B 1/15 (2006.01)B07B 1/46 (2006.01)
- Priorité
- FR 1660277 24.10.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/052571 25.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/078229 03.05.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 22 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
Parties
Inventeur
GIALIS, Jean-Marc
84460 Cheval Blanc, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.