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Brevet européen · EP3528998 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3528998
Numéro de demande
EP17793592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
15 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B23Q 1/70 (2006.01)
B23Q 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 102016119821 18.10.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/076423 17.10.2017
Publication PCT
WO2018/073213 26.04.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 24 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 2 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  6. 15 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

Parties

Titulaire

Franz Kessler GmbH

Franz-Kessler-Straße 2, 88422 Bad Buchau, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

FETSCH, Eugen

88400 Biberach, DE

VAN SPRANG, Joachim

88213 Ravensburg, DE

TÜLLMANN, Udo

99817 Eisenach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.