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Brevet européen · EP3529089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3529089
Numéro de demande
EP17863240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
4 janv. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 23/00 (2006.01)
B60S 5/04 (2006.01)
B60C 29/06 (2006.01)
Priorité
US 201662410082 P 19.10.2016
US 201662410302 P 19.10.2016
US 201662434982 P 15.12.2016
US 201762539411 P 31.07.2017
Demande PCT
PCT/US2017/057480 19.10.2017
Publication PCT
WO2018/075826 26.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  3. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Inventeur

MUSGRAVE, Tim

San Antonio TX 78219, US

HENNIG, Mark Kevin

Corpus Christi TX 78418, US

GRAVELL, Jonathan

San Antonio TX 78219, US

SNIDER, James Raymond

Beeville TX 78102, US

ROBERTSON, Charles Blanton

Port Aransas TX 78373, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.