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Brevet européen · EP3529106 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3529106
- Numéro de demande
- EP17790833
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B60N 5/00 (2006.01)B60N 2/00 (2006.01)B61D 41/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201617861 21.10.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/053182 20.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/073606 26.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2026
Transféré
- Titulaire
- Motion Applied Limited, Block E, Dukes Court, Duke Street, Woking, Surrey GU21 5BH, Royaume-Uni → MA CONNECTED INTELLIGENCE LIMITED, Block E, Dukes Court, Duke Street, Woking, GU21 5BH, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 13.08.2026
- 12 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 12 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 12 nov. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- McLaren Applied Limited, McLaren Technology Centre, Chertsey Road, Woking, Surrey GU21 4YH, Royaume-Uni → Motion Applied Limited, Block E, Dukes Court, Duke Street, Woking, Surrey GU21 5BH, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
3 entrées antérieures
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 25 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 25.03.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
Worcester Worcestershire WR5 2HE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.