ABDECKKOPF ZUM AUFBRINGEN VON KAPPEN AUF BEHÄLTERN ODER FLASCHEN

Brevet européen · EP3529198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3529198
Numéro de demande
EP17798325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
29 juil. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67B 3/20 (2006.01)
B67B 3/26 (2006.01)
Priorité
IT 201600106100 21.10.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/056474 18.10.2017
Publication PCT
WO2018/073761 26.04.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Inventeur

CIPRIANI, Marco

10091 Alpignano (TO), IT

CAFFA, Marco

12074 Cortemilia (CN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.