ABDECKKOPF ZUM AUFBRINGEN VON KAPPEN AUF BEHÄLTERN ODER FLASCHEN

Brevet européen · EP3529200 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3529200
Numéro de demande
EP17798328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
26 oct. 2022
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67B 3/20 (2006.01)
Priorité
IT 201600106129 21.10.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/056477 18.10.2017
Publication PCT
WO2018/073763 26.04.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  3. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Titulaire

Arol S.p.A.

Viale Italia N. 193, 14053 Canelli AT, IT

Inventeur

CAFFA, Marco

12074 Cortemilia (CN), IT

CIPRIANI, Marco

10091 Alpignano (TO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.