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Brevet européen · EP3529238 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3529238
Numéro de demande
EP17791479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
7 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C07D 317/22 (2006.01)
C07H 9/04 (2006.01)
C07H 13/10 (2006.01)
C07H 13/12 (2006.01)
Priorité
EP 16194629 19.10.2016
Demande PCT
PCT/NL2017/050685 19.10.2017
Publication PCT
WO2018/074926 26.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 18 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  6. 7 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

Parties

Titulaire

Coöperatie Koninklijke Cosun U.A.

Van de Reijtstraat 15, 4814 NE Breda, NL

Inventeur

PAPEGAAIJ, Alwin

8266 BZ Kampen, NL

KONING, Cornells Erne

8043 KB Zwolle, NL

URMANOVA, Antonia

8014 LB Zwolle, NL

RAAIJMAKERS, Harry

4708 NP Roosendaal, NL

LAZEROMS, Robert

4714 DA Sprundel, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.