COMPOSÉ URÉTHANE MODIFICATEUR DE RHÉOLOGIE
Brevet européen · EP3529319 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3529319
- Numéro de demande
- EP17794392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 7/00 (2018.01)C08G 18/71 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 1660180 20.10.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/052884 20.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/073545 26.04.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MATTER, Yves
69650 Quincieux, FR
RUHLMANN, Denis
69730 Genay, FR
SUAU, Jean-Marc
69480 Lucenay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.