COMPOSITION LUBRIFIANTE

Brevet européen · EP3529341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3529341
Numéro de demande
EP17787408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
17 août 2022
Radié
26 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 145/34 (2006.01)
C10M 111/04 (2006.01)
Priorité
FR 1660274 24.10.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/076958 23.10.2017
Publication PCT
WO2018/077780 03.05.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  2. 26 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.05.2023

  3. 17 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

Parties

Titulaire

Dow Global Technologies LLC

2040 Dow Center, Midland, MI 48674, US

TotalEnergies OneTech

La Défense 6 2 Place Jean Millier, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

KHELIDJ, Nadjet

8810 Horgen

CHAMPAGNE, Nicolas

69300 Caluire, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.