VORHANGFASSADE MIT EINEM WANDELEMENT MIT EINEM RAHMEN MIT ZWEI ODER MEHR FLÜGELFÄCHERN
Brevet européen · EP3529427 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3529427
- Numéro de demande
- EP17800941
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 29 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E04B 2/88 (2006.01)E04B 2/96 (2006.01)E06B 3/54 (2006.01)E06B 3/67 (2006.01)
- Priorité
- BE 201605794 21.10.2016BE 201605809 27.10.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/056532 20.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/073800 26.04.2018
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 23 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 23.08.2024
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
CLAEYS, Eric
2240 Zandhoven, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.