FASSADEELEMENT UND HORIZONTALE DICHTUNG FÜR EINE VORHANGFASSADE

Brevet européen · EP3529428 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3529428
Numéro de demande
EP17801107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
12 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E06B 3/54 (2006.01)
E04B 2/88 (2006.01)
E04B 2/90 (2006.01)
E04B 2/96 (2006.01)
Priorité
BE 201605793 21.10.2016
BE 201605808 27.10.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/056531 20.10.2017
Publication PCT
WO2018/073799 26.04.2018
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 5 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 05.09.2024

  5. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  6. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Titulaire

Claeys, Laurens Leonard J.

Theo De Belderlaan 2, 2240 Zandhoven, BE

Claeys, Stephanie Catharina R.

Theo De Belderlaan 2, 2240 Zandhoven, BE

Claeys, Nausikaä Els P.

Theo De Belderlaan 2, 2240 Zandhoven, BE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

CLAEYS, Eric

2240 Zandhoven, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.