POMPE CRYOGÉNIQUE

Brevet européen · EP3529493 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3529493
Numéro de demande
EP17797399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
17 juin 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 1/04 (2020.01)
F04B 49/22 (2006.01)
Priorité
FR 1660288 24.10.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/052900 20.10.2017
Publication PCT
WO2018/078255 03.05.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Titulaire

Cryostar SAS

2 Rue de l'Industrie, ZI BP 48, 68220 Hesingue, FR

Inventeur

BONVILAIN, Marc

68120 Richwiller, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.