BEFESTIGER ZUM SICHERN EINES HALTEELEMENTS AN EINEM TRÄGER UND SYSTEM UMFASSEND EINEN BEFESTIGER UND EIN HALTEELEMENT
Brevet européen · EP3529503 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3529503
- Numéro de demande
- EP17794226
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 2/24 (2006.01)F16B 21/07 (2006.01)F16B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016012437 18.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/001225 18.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/072880 26.04.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
DE JONG, Michael
79588 Efringen-Kirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.