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Brevet européen · EP3529514 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3529514
Numéro de demande
EP18770094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2018
Publié
28 août 2019
Délivré
26 févr. 2020
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 7/00 (2006.01)
F16F 1/02 (2006.01)
A41D 31/28 (2019.01)
A42B 3/12 (2006.01)
F41H 1/02 (2006.01)
F42D 5/045 (2006.01)
Priorité
IT 201700099700 06.09.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/056738 04.09.2018
Publication PCT
WO2019/049025 14.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  2. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Inventeur

ALACQUA, Stefano

22100 Como, IT

CITRO, Marco

21100 Varese, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.