GASBRENNER FÜR KESSEL

Brevet européen · EP3529534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3529534
Numéro de demande
EP17787266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
10 mars 2021
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/10 (2006.01)
Priorité
IT 201600106409 21.10.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/056433 17.10.2017
Publication PCT
WO2018/073737 26.04.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  2. 19 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  3. 10 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

Parties

Inventeur

PALTRINIERI, Tullio

I-41043 Formigine, Modena, IT

FRACCHINI, Marco

I-41043 Formigine, Modena, IT

GILLI, Paolo

I-41043 Formigine, Modena, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.