BOGENELEMENT FÜR EIN LÜFTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3529538 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3529538
Numéro de demande
EP17791327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
2 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
F24F 13/02 (2006.01)
F24F 7/06 (2006.01)
F24F 13/08 (2006.01)
Priorité
DE 102016220527 19.10.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/076727 19.10.2017
Publication PCT
WO2018/073350 26.04.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 11 oct. 2024

    Transféré

    Titulaire
    Bruckbauer, Wilhelm, Marktplatz 21a, 83115 Neubeuern, Allemagne → Werkhaus GmbH & Co. KG, Rosenheimer Str. 32, 83064 Raubling, Allemagne
    Mandataire
    RAU, SCHNECK & HÜBNER, Patentanwälte Rechtsanwälte PartGmbB, Königstr. 2, 90402 Nürnberg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 11.10.2024

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  7. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  8. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Titulaire

Werkhaus GmbH & Co. KG

Rosenheimer Str. 32, 83064 Raubling, DE

Mandataire

RAU, SCHNECK & HÜBNER Patentanwälte Rechtsanwälte PartGmbB

Königstr. 2, 90402 Nürnberg, DE

Inventeur

IMMERZ, Anja

87772 Pfaffenhausen, DE

GÖSSLER, Siegfried

83043 Bad Aibling, DE

BRUCKBAUER, Wilhelm

83115 Neubeuern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.