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Brevet européen · EP3529683 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3529683
- Numéro de demande
- EP17863172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 9 févr. 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 1/10 (2006.01)G05D 1/08 (2006.01)B64C 27/52 (2006.01)G05B 13/04 (2006.01)B64C 27/08 (2006.01)B64C 39/02 (2006.01)
- Priorité
- AU 2016904231 18.10.2016
- Demande PCT
- PCT/AU2017/051129 18.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/071970 26.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 9 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
Parties
Inventeur
KOUZANI, Abbas Zahedi
Waurn Ponds, Victoria 3216, AU
NORTON, Michael John
Waurn Ponds, Victoria 3216, AU
KHOO, Sui Yang
Waurn Ponds, Victoria 3216, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.