SYSTEM ZUR BEWEGUNGSSIMULATION

Brevet européen · EP3529792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3529792
Numéro de demande
EP17797447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
9 sept. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09B 9/02 (2006.01)
Priorité
IT 201600106809 24.10.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/056423 17.10.2017
Publication PCT
WO2018/078485 03.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

Cresno SA

Strada Cantonale 50A, 6535 Roveredo (GR)

Inventeur

BORTOLON, Riccardo

CH-6535 Roveredo (GR)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.