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Brevet européen · EP3529808 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3529808
Numéro de demande
EP18765369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2018
Publié
28 août 2019
Délivré
2 déc. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G16H 20/40 (2018.01)
Priorité
WO PCT/EP2017/074363 26.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/072773 23.08.2018
Publication PCT
WO2019/063215 04.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Inventeur

MEZGER, Uli

81829 Munich, DE

BIRKENBACH, Rainer

81829 Munich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.