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Brevet européen · EP3529947 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3529947
- Numéro de demande
- EP17862580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 13/42 (2006.01)G06F 1/32 (2019.01)G06F 13/16 (2006.01)H04L 7/033 (2006.01)G06F 1/04 (2006.01)G06F 1/12 (2006.01)H04L 7/00 (2006.01)G06F 1/3237 (2019.01)
- Priorité
- JP 2016206337 20.10.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/055411 08.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/073666 26.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
SAITO, Toshitada
Minato-ku Tokyo 105-0023, JP
FUJIMOTO, Akihisa
Minato-ku Tokyo 105-0023, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.