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Brevet européen · EP3529988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3529988
Numéro de demande
EP17862174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
6 août 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 43/028 (2022.01)
H04L 43/12 (2022.01)
H04W 24/02 (2009.01)
Priorité
IN 201641035761 19.10.2016
US 201715467766 23.03.2017
Demande PCT
PCT/US2017/055191 04.10.2017
Publication PCT
WO2018/075249 26.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Inventeur

NAGARAJ, Manjunath Meda

Bangalore 560097, Karnataka, IN

ISHTIAQ, Imran Ahmed

Bangalore 560077, Karnataka, IN

VEDAM, Jude Pragash

Bangalore 560109, Karnataka, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.