INTELLIGENTER FILTERGENERATOR
Brevet européen · EP3529988 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3529988
- Numéro de demande
- EP17862174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 43/028 (2022.01)H04L 43/12 (2022.01)H04W 24/02 (2009.01)
- Priorité
- IN 201641035761 19.10.2016US 201715467766 23.03.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/055191 04.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/075249 26.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
NAGARAJ, Manjunath Meda
Bangalore 560097, Karnataka, IN
ISHTIAQ, Imran Ahmed
Bangalore 560077, Karnataka, IN
VEDAM, Jude Pragash
Bangalore 560109, Karnataka, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.