GEBÄUDE- ODER EINFRIEDUNGSABSCHLUSSSCHLIESS- UND/ODER -ÖFFNUNGSVORRICHTUNG SOWIE VERFAHREN ZUM BETRIEB EINES GEBÄUDE- ODER EINFRIEDUNGSABSCHLUSSES

Brevet européen · EP3530023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3530023
Numéro de demande
EP17784262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
2 déc. 2020
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 12/00 (2009.01)
H04L 9/32 (2006.01)
H04W 12/08 (2009.01)
Priorité
DE 102016120262 24.10.2016
DE 102016121376 08.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/075859 10.10.2017
Publication PCT
WO2018/077610 03.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  2. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Titulaire

Hörmann KG Antriebstechnik

Michaelisstr. 1, 33803 Steinhagen, DE

Inventeur

JACOB, Florian

33803 Steinhagen, DE

SCHMALENSTRÖER, Jörg

33803 Steinhagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.