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Brevet européen · EP3530091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3530091
Numéro de demande
EP19158437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2019
Publié
28 août 2019
Délivré
29 juin 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 73/04 (2006.01)
A01C 7/20 (2006.01)
A01C 15/00 (2006.01)
Priorité
IT 201800002918 21.02.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  3. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Titulaire

Maschio Gaspardo S.p.A.

Via Marcello 73, 35011 Campodarsego (PD), IT

Inventeur

DONADON, Gianfranco

30023 Concordia Sagittaria (VE), IT

BERT, Roberto

33075 Morsano al Tagliamento (PN), IT

CIAN, Raffaele

33030 Campoformido (UD), IT

BERT, Luca

33075 Morsano al Tagliamento (PN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.