KASSENTISCHSYSTEM

Brevet européen · EP3530151 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3530151
Numéro de demande
EP19155647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2019
Publié
28 août 2019
Délivré
9 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47F 9/04 (2006.01)
G08B 13/24 (2006.01)
Priorité
DE 102018104219 24.02.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

Wanzl GmbH & Co. KGaA

Rudolf-Wanzl-Straße 4, 89340 Leipheim, DE

Inventeur

Hessheimer, Armin

86381 Krumbach, DE

Glogger, Carsten

86381 Billenhausen, DE

Riggenmann, Stefan

89284 Pfaffenhofen, DE

Käsbohrer, Christian

89415 Lauingen, DE

Pfitzmaier, Markus

89358 Kammeltal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.