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Brevet européen · EP3530245 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3530245
- Numéro de demande
- EP17861729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61F 13/51 (2006.01)A61F 13/511 (2006.01)A61F 13/515 (2006.01)A61F 13/535 (2006.01)A61F 13/84 (2006.01)A61F 13/56 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016206862 21.10.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/037312 16.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/074398 26.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
IDE, Aya
Shikokuchuo-shi Ehime 799-0431, JP
MORI, Yosuke
Shikokuchuo-shi Ehime 799-0431, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.