BEFESTIGUNGSWERKZEUG

Brevet européen · EP3530371 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3530371
Numéro de demande
EP17875121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
6 sept. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21J 15/26 (2006.01)
F16C 19/30 (2006.01)
B21J 15/02 (2006.01)
B21J 15/10 (2006.01)
Priorité
JP 2016233638 30.11.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/042305 24.11.2017
Publication PCT
WO2018/101180 07.06.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Inventeur

KUROYANAGI Takao

Anjo-shi Aichi 446-8502, JP

YABUNAKA Toshihito

Anjo-shi Aichi 446-8502, JP

IKUTA Hiroki

Anjo-shi Aichi 446-8502, JP

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