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Brevet européen · EP3530387 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3530387
Numéro de demande
EP17864395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
16 août 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 27/14 (2006.01)
B23B 51/00 (2006.01)
B23C 5/16 (2006.01)
C23C 16/40 (2006.01)
C23C 30/00 (2006.01)
C23C 28/04 (2006.01)
Priorité
JP 2016207734 24.10.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/036416 06.10.2017
Publication PCT
WO2018/079228 03.05.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Inventeur

HIRANO, Yusuke

Iwaki-shi Fukushima 970-1144, JP

SATOH, Hiroyuki

Iwaki-shi Fukushima 970-1144, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.