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Brevet européen · EP3530387 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3530387
- Numéro de demande
- EP17864395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 16 août 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 27/14 (2006.01)B23B 51/00 (2006.01)B23C 5/16 (2006.01)C23C 16/40 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)C23C 28/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016207734 24.10.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/036416 06.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/079228 03.05.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Inventeur
HIRANO, Yusuke
Iwaki-shi Fukushima 970-1144, JP
SATOH, Hiroyuki
Iwaki-shi Fukushima 970-1144, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.