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Brevet européen · EP3530392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3530392
Numéro de demande
EP17862334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
15 juin 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 61/04 (2006.01)
B27B 33/02 (2006.01)
Priorité
JP 2016204381 18.10.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/028542 07.08.2017
Publication PCT
WO2018/074038 26.04.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  2. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  3. 15 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

Parties

Titulaire

KANEFUSA KABUSHIKI KAISHA

Kanefusa Kabushiki Kaisha

1, Nakaoguchi 1-chome Oguchi-cho, Niwa-gun, Aichi 480-0192, JP

Inventeur

OYABU Kazuki

Niwa-gun Aichi 480-0192, JP

NAKANO Takao

Niwa-gun Aichi 480-0192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.