KRAFTFAHRZEUG

Brevet européen · EP3530525 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3530525
Numéro de demande
EP17873219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
25 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B60R 16/02 (2006.01)
H01B 7/00 (2006.01)
H01B 7/04 (2006.01)
H01B 7/08 (2006.01)
Priorité
CN 201621267142 U 22.11.2016
Demande PCT
PCT/CN2017/107578 25.10.2017
Publication PCT
WO2018/095178 31.05.2018
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 6 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 3 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 25 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

Parties

Titulaire

Jilin Zhong Ying High Technology Co., Ltd.

No. 1801 Unit 1 Building 13 Wanlonglishuiwan (One) Chaofan Street High-Tech Development Zone Changchun, Jilin 130000, CN

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

WANG, Chao

Changchun Jilin 130000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.